Règles du CIPA

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Règle du CIPA n° 1

Chargement et déchargement de marchandises dangereuses sur ou à partir de bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 2

Port de gilets de sauvetage dans la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 3

Exigences relatives aux gilets de sauvetage dans la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 4

Equipements de protection individuelle à bord des bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 5

Conditions d’aptitude physique des membres d’équipage de bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 6

Documents de santé et d’urgence

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Règle du CIPA n° 7

Formation, formation continue et instruction des équipages des bateaux de navigation intérieure dans le domaine de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

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Règle du CIPA n° 8

Exigences relatives aux écluses et aux avant-ports dans les eaux intérieures

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Règle du CIPA n° 9

retirée


Règle du CIPA n° 10

retirée


Règle du CIPA n° 11

Largeur des plats-bords sur les bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 12

Exigences relatives aux aires de mouillage destinées aux bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 13

Manipulation de substances nocives en tant que marchandises transportées et substances de travail utilisées dans la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 14

Postes d’amarrage flottants destinés aux bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 15

Protection des voies respiratoires des membres d’équipage des bateaux à passagers

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Règle du CIPA n° 16

Plan de sécurité

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Règle du CIPA n° 17

Equipage minimal des bateaux

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Règle du CIPA n° 18

Instructions en cas d’urgence

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Règle du CIPA n° 19

Tâches incombant au conducteur en matière de sécurité au travail et de protection de la santé sur les bateaux de navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 20

Postes de travail individuels présentant des risques d’accident accrus dans la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 21

Exigences liées aux établissements flottants

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Règle du CIPA n° 22

Exigences en matière de signalisation de sécurité et de santé sur les bateaux et les établissements flottants

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Règle du CIPA n° 23

Examens préventifs de médecine du travail pour la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 24

Voies d'évacuation et de sauvetage sur les installations de transbordement de marchandises dangereuses dans la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 25

Exigences minimales en matière de mesures et de matériel de premiers secours dans la navigation intérieure

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Règle du CIPA n° 26

Contraintes psychiques à bord des bateaux de navigation intérieure et des engins flottants

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