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Chargement et déchargement de marchandises dangereuses sur ou à partir de bateaux de navigation intérieure
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Port de gilets de sauvetage dans la navigation intérieure
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Exigences relatives aux gilets de sauvetage dans la navigation intérieure
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Equipements de protection individuelle à bord des bateaux de navigation intérieure
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Conditions d’aptitude physique des membres d’équipage de bateaux de navigation intérieure
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Documents de santé et d’urgence
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Formation, formation continue et instruction des équipages des bateaux de navigation intérieure dans le domaine de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
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Exigences relatives aux écluses et aux avant-ports dans les eaux intérieures
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retirée
retirée
Largeur des plats-bords sur les bateaux de navigation intérieure
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Exigences relatives aux aires de mouillage destinées aux bateaux de navigation intérieure
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Manipulation de substances nocives en tant que marchandises transportées et substances de travail utilisées dans la navigation intérieure
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Postes d’amarrage flottants destinés aux bateaux de navigation intérieure
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Protection des voies respiratoires des membres d’équipage des bateaux à passagers
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Plan de sécurité
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Equipage minimal des bateaux
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Instructions en cas d’urgence
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Tâches incombant au conducteur en matière de sécurité au travail et de protection de la santé sur les bateaux de navigation intérieure
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Postes de travail individuels présentant des risques d’accident accrus dans la navigation intérieure
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Exigences liées aux établissements flottants
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Exigences en matière de signalisation de sécurité et de santé sur les bateaux et les établissements flottants
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Examens préventifs de médecine du travail pour la navigation intérieure
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Voies d'évacuation et de sauvetage sur les installations de transbordement de marchandises dangereuses dans la navigation intérieure
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Exigences minimales en matière de mesures et de matériel de premiers secours dans la navigation intérieure
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Contraintes psychiques à bord des bateaux de navigation intérieure et des engins flottants
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Prescriptions minimales pour le travail en toute sécurité des membres d'équipage dans les cales des navires de charge classiques et des vraquiers
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